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Code SH 73053900 - Tubes et tuyaux en fer ACPIcircle > 406,4 mm
Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés (sauf soudés longitudinalement et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tube en acier inoxydable, de 450 mm de diamètre extérieur, soudé par électro-magnétisme, pour transférer des produits chimiques
- Tuyau en fer, de 420 mm de diamètre extérieur, soudé par résistance, pour usage industriel
- Tube en acier au carbone, de 500 mm de diamètre extérieur, soudé par arc électrique, pour système de ventilation
- Tuyau en acier inoxydable, de 460 mm de diamètre extérieur, soudé par friction, pour système de refroidissement
- Tube en fer Corten, de 480 mm de diamètre extérieur, soudé par point, pour usage dans la construction navale
- Tuyau en fer, de 420 mm de diamètre extérieur, soudé par résistance, pour usage industriel
- Tube en acier au carbone, de 500 mm de diamètre extérieur, soudé par arc électrique, pour système de ventilation
- Tuyau en acier inoxydable, de 460 mm de diamètre extérieur, soudé par friction, pour système de refroidissement
- Tube en fer Corten, de 480 mm de diamètre extérieur, soudé par point, pour usage dans la construction navale
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7305
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730539
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73053900
2024-07-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
Türkiye (TR)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
China (CN)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
United Kingdom (GB)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Additional duties (safeguard)
Regulation 0159/19
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14