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Code SH 73066910 - Tubes inox non circulaires
Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tubes hexagonaux en acier inoxydable (50 mm de côté, épaisseur 2 mm)
- Profilés creux soudés triangulaires en acier inoxydable (hauteur 100 mm, base 80 mm, épaisseur 3 mm)
- Tuyaux Elliptiques en acier inoxydable ( Dimension intérieure 40 mm x 20 mm, épaisseur 1,5 mm)
- Tubes ovales en acier inoxydable (dimension intérieure 30 mm x 20 mm, épaisseur 2 mm)
- Profilés creux soudés octogonaux en acier inoxydable (côté intérieur 50 mm, épaisseur 2,5 mm)
- Tubes trapézoïdaux en acier inoxydable (dimension intérieure 40 mm x 30 mm, épaisseur 2 mm)
- Profilés creux soudés triangulaires en acier inoxydable (hauteur 100 mm, base 80 mm, épaisseur 3 mm)
- Tuyaux Elliptiques en acier inoxydable ( Dimension intérieure 40 mm x 20 mm, épaisseur 1,5 mm)
- Tubes ovales en acier inoxydable (dimension intérieure 30 mm x 20 mm, épaisseur 2 mm)
- Profilés creux soudés octogonaux en acier inoxydable (côté intérieur 50 mm, épaisseur 2,5 mm)
- Tubes trapézoïdaux en acier inoxydable (dimension intérieure 40 mm x 30 mm, épaisseur 2 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7306
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730669
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73066910
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73066910
2006:
73066081
➜
2007:
73066910