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Code SH 73066990 - Tubes creux métalliques speciels
Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tubes en U de 20 mm de haut et 15 mm de large, en acier noir, sans revêtement, pour application dans la construction
- Profilés creux elliptiques de 40 mm de long et 25 mm de large, en fer forgé, pour usage dans les meubles
- Tuyaux ovales de 50 mm de long et 30 mm de large, en acier inoxydable chromosome, pour usage dans les systèmes de refroidissement
- Tubes hexagonaux de 18 mm de côtés, en fer noir, pour application dans les pièces mécaniques
- Profilés creux en forme de trapeze de 60 mm de large et 45 mm de haut, en acier au carbone, pour usage dans les structures de construction
- Tuyaux en losange de 30 mm de côtés, en fer doux, pour application dans les systèmes de climatisation
- Profilés creux elliptiques de 40 mm de long et 25 mm de large, en fer forgé, pour usage dans les meubles
- Tuyaux ovales de 50 mm de long et 30 mm de large, en acier inoxydable chromosome, pour usage dans les systèmes de refroidissement
- Tubes hexagonaux de 18 mm de côtés, en fer noir, pour application dans les pièces mécaniques
- Profilés creux en forme de trapeze de 60 mm de large et 45 mm de haut, en acier au carbone, pour usage dans les structures de construction
- Tuyaux en losange de 30 mm de côtés, en fer doux, pour application dans les systèmes de climatisation
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7306
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730669
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73066990
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1509/17
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export authorization
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73066990
2006:
73066089
➜
2007:
73066990