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Code SH 73079399 - Tuyauterie en fer/aciers souder
Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tuyau d'acier sans joints, diamètre extérieur 700 mm, longueur 3 mètres
- Raccord en fer, diamètre extérieur 610 mm, poids 50 kg
- Élément de raccordement tubulaire en acier, diamètre extérieur 650 mm, longueur 2 mètres
- Accessoire de tuyauterie en fer, diamètre extérieur 620 mm, poids 30 kg
- Raccord en fer, diamètre extérieur 610 mm, poids 50 kg
- Élément de raccordement tubulaire en acier, diamètre extérieur 650 mm, longueur 2 mètres
- Accessoire de tuyauterie en fer, diamètre extérieur 620 mm, poids 30 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
7307
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier
Autres
730793
Accessoires à souder bout à bout
Dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm
Dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm
73079391
Coudes et courbes
73079399
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7307
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730793
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73079399
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87