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Code SH 73090030 - Récipients métalliquesревétés liquides
Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Réservoir en acier inoxydable de 500 l pour stocker des liquides alimentaires, avec revêtement intérieur époxy
- Cuve en fonte de 400 l pour le stockage d'eau, avec calorifuge en mousse isolante
- Foudre en fer de 350 l pour conserver du vin, avec revêtement intérieur en céramique
- Récipient en acier inoxydable de 320 l pour stocker des produits chimiques, avec revêtement intérieur en teflon
- Cuve en fonte de 450 l pour le stockage de fuels, avec calorifuge en fibre de verre
- Réservoir en acier inoxydable de 380 l pour stocker des eaux usées, avec revêtement intérieur en PVC
- Cuve en fonte de 400 l pour le stockage d'eau, avec calorifuge en mousse isolante
- Foudre en fer de 350 l pour conserver du vin, avec revêtement intérieur en céramique
- Récipient en acier inoxydable de 320 l pour stocker des produits chimiques, avec revêtement intérieur en teflon
- Cuve en fonte de 450 l pour le stockage de fuels, avec calorifuge en fibre de verre
- Réservoir en acier inoxydable de 380 l pour stocker des eaux usées, avec revêtement intérieur en PVC
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730900
Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
Pour matières liquides
73090030
Avec revêtement intérieur ou calorifuge
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7309
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730900
38 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73090030
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-01-15
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24