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Code SH 73090059 - Réservoirs, foudres, cuves en métal
Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance <= 100 000 l mais > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Réservoir en acier pour stocker de l'eau, d'une contenance de 500 litres (1,5 mètre de haut, 1 mètre de diamètre)
- Foudre en fonte pour le stockage de vin, d'une contenance de 2000 litres (2,5 mètres de haut, 1,5 mètre de diamètre)
- Cuve en fer pour le stockage de produits chimiques, d'une contenance de 800 litres (2 mètres de haut, 1,2 mètre de diamètre)
- Récipient en acier pour le stockage de produits alimentaires, d'une contenance de 50 000 litres (5 mètres de haut, 3 mètres de diamètre)
- Foudre en fer pour le stockage de bière, d'une contenance de 10 000 litres (3 mètres de haut, 2 mètres de diamètre)
- Foudre en fonte pour le stockage de vin, d'une contenance de 2000 litres (2,5 mètres de haut, 1,5 mètre de diamètre)
- Cuve en fer pour le stockage de produits chimiques, d'une contenance de 800 litres (2 mètres de haut, 1,2 mètre de diamètre)
- Récipient en acier pour le stockage de produits alimentaires, d'une contenance de 50 000 litres (5 mètres de haut, 3 mètres de diamètre)
- Foudre en fer pour le stockage de bière, d'une contenance de 10 000 litres (3 mètres de haut, 2 mètres de diamètre)
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730900
Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
Pour matières liquides
Autres, d'une contenance
73090051
Excédant 100000 l
73090059
N'excédant pas 100000 l
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7309
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730900
38 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73090059
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-01-15
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24