Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 73102191 - Boîtes métallo < 0,5 mm
Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi < 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boîte en acier contenant des pièces détachées, 30 cm x 20 cm x 10 cm, 20 kg, épaisseur de paroi 0,3 mm
- Boîte en fer de 40 cm x 30 cm x 20 cm, 35 kg, à fermer par soudage, épaisseur de paroi 0,4 mm
- Boîte en acier pour stockage de composants électroniques, 10 cm x 10 cm x 5 cm, 5 kg, épaisseur de paroi 0,2 mm
- Boîte en fer pour outillage, 50 cm x 30 cm x 20 cm, 25 kg, à fermer par sertissage, épaisseur de paroi 0,45 mm
- Boîte en acier pour pièces de rechange automobile, 30 cm x 20 cm x 15 cm, 15 kg, épaisseur de paroi 0,4 mm
- Boîte en fer pour accessoires de quincaillerie, 40 cm x 25 cm x 10 cm, 18 kg, à fermer par soudage, épaisseur de paroi 0,3 mm
- Boîte en fer de 40 cm x 30 cm x 20 cm, 35 kg, à fermer par soudage, épaisseur de paroi 0,4 mm
- Boîte en acier pour stockage de composants électroniques, 10 cm x 10 cm x 5 cm, 5 kg, épaisseur de paroi 0,2 mm
- Boîte en fer pour outillage, 50 cm x 30 cm x 20 cm, 25 kg, à fermer par sertissage, épaisseur de paroi 0,45 mm
- Boîte en acier pour pièces de rechange automobile, 30 cm x 20 cm x 15 cm, 15 kg, épaisseur de paroi 0,4 mm
- Boîte en fer pour accessoires de quincaillerie, 40 cm x 25 cm x 10 cm, 18 kg, à fermer par soudage, épaisseur de paroi 0,3 mm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
7310
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
D'une contenance de moins de 50 l
731021
Boîtes à fermer par soudage ou sertissage
Autres, d'une épaisseur de paroi
73102191
Inférieure à 0,5 mm
73102199
égale ou supérieure à 0,5 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7310
36 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731021
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73102191
2007-01-01
EU-Switzerland agreement: re-imported goods (1007)
Tariff preference
Regulation 2840/72
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06