Code SH 73142090 - Grillages en fer ou acier grandes mailles

Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm (à l'excl. des produits en fils nervurés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Grillage en fer pour clôture, mailles de 120 cm², fil de 4 mm de diamètre
- Treillis en acier galvanisé, surface de mailles 150 cm², fils de 3,5 mm de diamètre
- Grillage métallique pour piscine, mailles de 110 cm², fil de 3,8 mm de diamètre
- Treillis en fer forgé, surface de mailles 130 cm², fils de 4,2 mm de diamètre

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7314 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier 731420 Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² 73142010 En fils nervurés 73142090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7314
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731420
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73142090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73142090
1994: 73142000
➜
1995: 73142090