Code SH 73182300 - Rivets en fonte, fer acier

Rivets en fonte, fer ou acier (autres que rivets tubulaires ou rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Rivets en fonte pour assemblage de piècesPesantes (5 kg, 10 cm de longueur)
- Rivets en fer pour fixation de tôles minces (2 mm d'épaisseur, 50 mm de diamètre)
- Rivets en acier inoxydable pour usage aéronautique (1,5 kg, 30 cm de longueur)
- Rivets en fonte pour montage de mécanismes complexes (10 kg, 50 cm de longueur)
- Rivets en fer pour assemblage de pièces de machines-outils (3 kg, 20 cm de longueur)
- Rivets en acier pour fixation de pièces de structure (5 kg, 40 cm de longueur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7318 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier Articles non filetés 73182300 Rivets

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7318
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731823
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73182300
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87