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Code SH 73201019 - Ressorts en fer ou acier
Ressorts et leurs lames, en fer ou en acier, formés à chaud (sauf ressorts paraboliques et leurs lames, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ressort hélicoïdal en acier inoxydable (90 mm de diamètre, 50 mm de hauteur)
- Lame de ressort en fer forgé (20 cm de long, 5 mm d'épaisseur)
- Ressort à prolongation en acier trempé (100 cm de long, 30 mm de diamètre)
- Lame de ressort hélicoïdal en acier corten (15 cm de long, 3 mm d'épaisseur)
- Ressort à spiral en fer doux (60 cm de long, 20 mm de diamètre)
- Lame de ressort en fer forgé (20 cm de long, 5 mm d'épaisseur)
- Ressort à prolongation en acier trempé (100 cm de long, 30 mm de diamètre)
- Lame de ressort hélicoïdal en acier corten (15 cm de long, 3 mm d'épaisseur)
- Ressort à spiral en fer doux (60 cm de long, 20 mm de diamètre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7320
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732010
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73201019
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73201019
1990:
73201000
➜
1991:
73201019