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Code SH 73218100 - Poêles et appareils domestiques
Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation et sauf appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poêle à gaz en fonte pour cuisine domestique, 70 cm x 50 cm x 30 cm
- Chaudière à foyer pour lessiveuse à combustible gazeux, 40 kg
- Brasero en fer pour barbecue, 30 cm x 20 cm x 10 cm
- Réchaud à gaz à deux brûleurs en acier inoxydable, 25 cm x 15 cm x 10 cm
- Chauffe-plat domestique à combustible gazeux, 20 cm x 10 cm x 5 cm
- Chaudière à foyer pour lessiveuse à combustible gazeux, 40 kg
- Brasero en fer pour barbecue, 30 cm x 20 cm x 10 cm
- Réchaud à gaz à deux brûleurs en acier inoxydable, 25 cm x 15 cm x 10 cm
- Chauffe-plat domestique à combustible gazeux, 20 cm x 10 cm x 5 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7321
Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier
Autres appareils
73218100
à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7321
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732181
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73218100
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73218100
2011:
73218110
➜
2012:
73218100
2011:
73218190
➜
2012:
73218100