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Code SH 73218900 - Appareils ménagers solides
Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils de cuisson et chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Foyer de cheminée en fonte pour poêle (160x80x60 cm, 50 kg)
- Cuisinière à bois pour maison de campagne (125x70x40 cm, 30 kg)
- Barbecue à charbon de bois (90x50x30 cm, 20 kg)
- Réchaud à galets de bois pour camping (40x30x20 cm, 10 kg)
- Brasero en fer forgé pour salon (100x50x40 cm, 25 kg)
- Cuisinière à bois pour maison de campagne (125x70x40 cm, 30 kg)
- Barbecue à charbon de bois (90x50x30 cm, 20 kg)
- Réchaud à galets de bois pour camping (40x30x20 cm, 10 kg)
- Brasero en fer forgé pour salon (100x50x40 cm, 25 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7321
Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier
Autres appareils
73218900
Autres, y compris les appareils à combustibles solides
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7321
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732189
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73218900
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73218900
2006:
73218300
➜
2007:
73218900