Code SH 73219000 - Parties dappareils chauffants

Parties des appareils ménagers chauffants non électriques du n° 7321, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pompe à combustion pour poêle (15 cm de diamètre, poids 2 kg)
- Tuyau de sortie de fumée pour chaudière à foyer (1 mètre de long, 10 cm de diamètre)
- Élément de fixation pour barbecue (en acier inoxydable, 5 cm de long)
- Résistances de chauffe pour réchaud à gaz (3 résistances, 50 watts chacune)
- Écran de protection pour brasero (en fonte, 20 cm de diamètre)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ελληνικός EL
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Magyar HU
Português PT
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Slovenščina SL

    7321 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier 73219000 Parties

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7321
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732190
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73219000
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