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Code SH 73239100 - Articles ménagers en fonte
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte non émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; gaufriers et autres articles ayant le caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poubelle en fonte non émaillée de 20 cm de diamètre et 30 cm de hauteur
- Torchons en fer non émaillé de 20 cm x 30 cm
- Gants de récurage en acier inox non émaillé (<10g)
- Éponge en fer non émaillé de 15 cm x 20 cm
- Grille de four en fonte non émaillée de 40 cm x 30 cm
- Poignée de tiroir en fonte non émaillée de 10 cm de longueur
- Torchons en fer non émaillé de 20 cm x 30 cm
- Gants de récurage en acier inox non émaillé (<10g)
- Éponge en fer non émaillé de 15 cm x 20 cm
- Grille de four en fonte non émaillée de 40 cm x 30 cm
- Poignée de tiroir en fonte non émaillée de 10 cm de longueur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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BG
CS
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HR
HU
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7323
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732391
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73239100
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06