Code SH 73239200 - Articles ménagers fonte émaillée

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Poêle émaillée de 24 cm de diamètre pour cuisson
- Casseroles émaillées de 2,5 L pour cuisson de légumes
- Pelle à feu émaillée de 30 cm de longueur pourtirer les cendres
- Égouttoir émaillé de 20x15 cm pour placer les assiettes
- Bassine émaillée de 30x20 cm pour laver les légumes
- Récipient émaillé de 1,5 L pour conserver les aliments
- Grille émaillée de 40x20 cm pour ranger les ustensiles de cuisine

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7323 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier Autres 73239200 En fonte émaillée

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7323
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732392
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73239200
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06