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Code SH 74040010 - Cuivre affiné exclus

Déchets et débris de cuivre affiné (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre affiné, des cendres et résidus contenant du cuivre affiné et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Déchets de cuivre affiné provenant de la découpe de tôles (en plaques de 1mm d'épaisseur, 500kg)
- Fines de cuivre affiné issues du broyage de pièces mécaniques (300kg, diamètre de 5cm)
- Débris de cuivre affiné extraits de circuits imprimés (2 kg, 20cm x 15cm)
- Résidus de cuivre affiné provenant de la fonte de pièces de machinery (100kg, volume de 0,5m3)
- Cendres contenant du cuivre affiné issues de la combustion de câbles électriques (50kg, 50L)