Code SH 74040091 - Laiton recyclé

Déchets et débris d'alliages cuivre-zinc (laiton) (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'alliages cuivre-zinc, des cendres et résidus contenant des alliages cuivre-zinc et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Rouille de laiton provenant d'usines de démolition de bâtiments (500 kg)
- Débris de laiton fondus en blocs irréguliers (1200 kg, 1,5 m x 1 m x 0,5 m)
- Éclats de laiton issus de forgeage industriel (200 kg, 50 x 30 cm)
- Résidus de laiton provenant de fonderie de pièces détachées (800 kg, 3 sacs de 30 cm x 40 cm chacun)
- Morceaux de laiton récupérés de déchets électroniques (150 kg, boîte de 50 cm x 30 cm x 20 cm)
- Échantillons de laiton provenant d'expériences de recherche de métallurgie (20 kg, 10 x 5 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    740400 Déchets et débris de cuivre D'alliages de cuivre 74040091 à base de cuivre-zinc (laiton) 74040099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7404
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 740400
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74040091
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 74040091
1995: 74040091
1996: 74040091
1995: 74040091
1996: 85481090

Changements en faveur de 74040091
1995: 74040091
1996: 74040091