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Code SH 74040091 - Laiton recyclé
Déchets et débris d'alliages cuivre-zinc (laiton) (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'alliages cuivre-zinc, des cendres et résidus contenant des alliages cuivre-zinc et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rouille de laiton provenant d'usines de démolition de bâtiments (500 kg)
- Débris de laiton fondus en blocs irréguliers (1200 kg, 1,5 m x 1 m x 0,5 m)
- Éclats de laiton issus de forgeage industriel (200 kg, 50 x 30 cm)
- Résidus de laiton provenant de fonderie de pièces détachées (800 kg, 3 sacs de 30 cm x 40 cm chacun)
- Morceaux de laiton récupérés de déchets électroniques (150 kg, boîte de 50 cm x 30 cm x 20 cm)
- Échantillons de laiton provenant d'expériences de recherche de métallurgie (20 kg, 10 x 5 cm)
- Débris de laiton fondus en blocs irréguliers (1200 kg, 1,5 m x 1 m x 0,5 m)
- Éclats de laiton issus de forgeage industriel (200 kg, 50 x 30 cm)
- Résidus de laiton provenant de fonderie de pièces détachées (800 kg, 3 sacs de 30 cm x 40 cm chacun)
- Morceaux de laiton récupérés de déchets électroniques (150 kg, boîte de 50 cm x 30 cm x 20 cm)
- Échantillons de laiton provenant d'expériences de recherche de métallurgie (20 kg, 10 x 5 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7404
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 740400
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74040091
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 74040091
Changements en faveur de 74040091
1995:
74040091
➜
1996:
74040091
1995:
74040091
➜
1996:
85481090
Changements en faveur de 74040091
1995:
74040091
➜
1996:
74040091