Code SH 74040091 - déchets cuivre-zinc (laiton) exclus

Déchets et débris d'alliages cuivre-zinc (laiton) (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'alliages cuivre-zinc, des cendres et résidus contenant des alliages cuivre-zinc et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- DÉCHETS ET DÉBRIS DE FILS DE LAITON (CUIVRE-ZINC), DÉMONTÉS, NON FONDUS, EN MORCEAUX DE 5 À 10 CM DE LONGUEUR
- DÉCHETS ET DÉBRIS DE PLAQUES DE LAITON (CUIVRE-ZINC), COUPÉS, NON LINGOTÉS, EN MORCEAUX DE 15 CM X 10 CM
- DÉCHETS ET DÉBRIS DE TUYAUX DE LAITON (CUIVRE-ZINC), DÉCOUPÉS, NON FONDUS, EN SECTIONS DE 20 CM DE LONGUEUR
- DÉCHETS ET DÉBRIS DE BRIQUES DE LAITON (CUIVRE-ZINC), BROYÉES, NON LINGOTÉES, EN FRAGMENTS DE 2 À 5 CM
- DÉCHETS ET DÉBRIS DE PIÈCES USINÉES EN LAITON (CUIVRE-ZINC), NON FONDUS, EN MORCEAUX DE 3 À 8 CM
- DÉCHETS ET DÉBRIS DE TÔLES DE LAITON (CUIVRE-ZINC), DÉCOUPÉES, NON LINGOTÉES, EN PLAQUES DE 10 CM X 5 CM