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Code SH 76169100 - Toiles métalliques aluminium
Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Toile métallique en aluminium pour clôture de jardin (2 m x 10 m, 5kg)
- Treillis en aluminium pour soutien de plantes (1 m x 1 m, 1kg)
- Grillage en aluminium pour protection de portail de garage (1,5 m x 2 m, 10kg)
- Toile métallique en aluminium pour séparation de pièce (3 m x 4 m, 8kg)
- Treillis en aluminium pour soutien de luminaires (0,5 m x 0,5 m, 0,5kg)
- Treillis en aluminium pour soutien de plantes (1 m x 1 m, 1kg)
- Grillage en aluminium pour protection de portail de garage (1,5 m x 2 m, 10kg)
- Toile métallique en aluminium pour séparation de pièce (3 m x 4 m, 8kg)
- Treillis en aluminium pour soutien de luminaires (0,5 m x 0,5 m, 0,5kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 76
43 Restrictions commerciales et politique
Position 7616
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761691
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76169100
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 76169100
1995:
76169030
➜
1996:
76169100