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Code SH 81042000 - Déchets et débris Magnésium
Déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium et sauf tournures et granulés de magnésium calibrés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Déchets de magnésium oxydés (500 kg, en sacs de jute)
- Débris de magnésium résultats de la fabrication de pièces mécaniques (2 000 pièces, en caisses en bois)
- Filières de magnésium brisées (10 mètres, en fûts métalliques)
- Résidus de magnésium non oxydés issus de la production de pièces de moteur (300 kg, en bidons en plastique)
- Morceaux de magnésium issus de la découpe de pièces de carrosserie (50 kg, en sacs en Nylon)
- Éclats de magnésium récupérés de la préparation de pièces mécaniques (20 kg, en fûts en métal)
- Débris de magnésium résultats de la fabrication de pièces mécaniques (2 000 pièces, en caisses en bois)
- Filières de magnésium brisées (10 mètres, en fûts métalliques)
- Résidus de magnésium non oxydés issus de la production de pièces de moteur (300 kg, en bidons en plastique)
- Morceaux de magnésium issus de la découpe de pièces de carrosserie (50 kg, en sacs en Nylon)
- Éclats de magnésium récupérés de la préparation de pièces mécaniques (20 kg, en fûts en métal)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 81
47 Restrictions commerciales et politique
Position 8104
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 810420
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 81042000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24