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Code SH 81130040 - Cermets déchets et débris
Déchets et débris de cermets (à l'excl. des cendres et résidus contenant des cermets)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Débris de cermets à base de titane (150 kg)
- Déchets de cermets carbonés (800 pièces)
- Débris de cermets à base de zirconium (400 g)
- Déchets de cermets pour application électrique (120 mètres de long)
- Résidus de cermets issus de coupe de métaux (250 mm de diamètre)
- Déchets de cermets carbonés (800 pièces)
- Débris de cermets à base de zirconium (400 g)
- Déchets de cermets pour application électrique (120 mètres de long)
- Résidus de cermets issus de coupe de métaux (250 mm de diamètre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 81
47 Restrictions commerciales et politique
Position 8113
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 811300
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 81130040
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 81130040
1994:
81130010
➜
1995:
81130040