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Code SH 82059090 - Assortiments darticles variés
Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions du no 8205
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Coffret de outils contenant des tournevis (4 pièces, 200g, 15x10x5cm) et des pinceaux (6 pièces, 50g, 20x5x2cm)
- Kit de réparation de vélo comprenant un jeu de clés Allen (10 pièces, 100g, 15x8x5cm) et un outil de démontage de roue (150g, 10x15x5cm)
- Ensemble de maroquinerie contenant une pince à livraison de courrier (50g, 10x5x2cm) et un sac à main en cuir (200g, 30x20x10cm)
- Boîte à outils pour garage contenant une trousse de mécanicien (300g, 20x15x10cm) et unCOMPteur de compression (200g, 15x10x5cm)
- Étui de peintre professionnel comprenant un jeu de pinceaux (12 pièces, 100g, 20x5x2cm) et un nécessaire de peinture (200g, 15x10x5cm)
- Caisse à outils pour électricien comprenant un jeu de pinces (8 pièces, 200g, 20x10x5cm) et un multimètre (150g, 10x15x5cm)
- Kit de réparation de vélo comprenant un jeu de clés Allen (10 pièces, 100g, 15x8x5cm) et un outil de démontage de roue (150g, 10x15x5cm)
- Ensemble de maroquinerie contenant une pince à livraison de courrier (50g, 10x5x2cm) et un sac à main en cuir (200g, 30x20x10cm)
- Boîte à outils pour garage contenant une trousse de mécanicien (300g, 20x15x10cm) et unCOMPteur de compression (200g, 15x10x5cm)
- Étui de peintre professionnel comprenant un jeu de pinceaux (12 pièces, 100g, 20x5x2cm) et un nécessaire de peinture (200g, 15x10x5cm)
- Caisse à outils pour électricien comprenant un jeu de pinces (8 pièces, 200g, 20x10x5cm) et un multimètre (150g, 10x15x5cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8205
Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
820590
Autres, y compris des assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position
82059010
Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
82059090
Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 82
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8205
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 820590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 82059090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 82059090
2011:
82059000
➜
2012:
82059090