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Code SH 82073010 - Outils métallurgie interchangeable
Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Foret à emboutir pour métaux d'un diamètre de 10 mm et d'une longueur de 150 mm
- Matrice à estamper pour vilebrequin, pour métaux, de 500 grammes et de 20 cm de long
- Poinçon pour métaux, de 5 mm de diamètre et de 200 mm de longueur
- Emporte-pièce à emboutir pour métaux, de 30 cm de largeur et de 50 cm de longueur
- Outil à estamper pour vilebrequin pour métaux, de 2 kg et de 30 cm de long
- Matrice à estamper pour vilebrequin, pour métaux, de 500 grammes et de 20 cm de long
- Poinçon pour métaux, de 5 mm de diamètre et de 200 mm de longueur
- Emporte-pièce à emboutir pour métaux, de 30 cm de largeur et de 50 cm de longueur
- Outil à estamper pour vilebrequin pour métaux, de 2 kg et de 30 cm de long
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8207
Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage
820730
Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner
82073010
Pour l'usinage des métaux
82073090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 82
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8207
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 820730
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 82073010
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2022-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24