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Code SH 82073090 - Outils interchangeables matières autres
Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner pour le travail de matières autres que le métal
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Matrice de moulage en bois pour emboutir du carton (20 cm x 15 cm x 5 mm)
- Poinçon en cautéchouc pour poinçonner du cuir (3 cm de diamètre, 1 cm d'épaisseur)
- Outil à estamper en plastique pour estamper du tissu (10 cm x 5 cm, poids : 0,5 kg)
- Electrode en silicate pour emboutir du verre (Ø 10 mm, longueur : 20 cm)
- Matrice en acrylique pour emboutir du plastique souple (30 cm x 20 cm, 2 mm d'épaisseur)
- Poinçon en cautéchouc pour poinçonner du cuir (3 cm de diamètre, 1 cm d'épaisseur)
- Outil à estamper en plastique pour estamper du tissu (10 cm x 5 cm, poids : 0,5 kg)
- Electrode en silicate pour emboutir du verre (Ø 10 mm, longueur : 20 cm)
- Matrice en acrylique pour emboutir du plastique souple (30 cm x 20 cm, 2 mm d'épaisseur)
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8207
Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage
820730
Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner
82073010
Pour l'usinage des métaux
82073090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 82
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8207
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 820730
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 82073090
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24