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Code SH 83021000 - Charnières et accessoires métalliques
Charnières de tous genres, y.c. les paumelles et pentures, en métaux communs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Charnières à rotule pour portes de bibliothèque (40 mm de largeur, 20 mm de hauteur, poids 0,5 kg)
- Paumelles à bouts ronds pour meubles de cuisine (acier inoxydable, 30 mm de diamètre, poids 0,2 kg)
- Pentures à vis pour coffres à outils (acier zincé, 50 mm de longueur, poids 0,8 kg)
- Charnières à axe pour portes de garage (acier galvanisé, 60 mm de longueur, poids 1,2 kg)
- Paumelles à gâchette pour meubles de salle de bain (inox, 25 mm de diamètre, poids 0,4 kg)
- Pentures à ressort pour portes de maison (acier peint, 40 mm de longueur, poids 0,6 kg)
- Paumelles à bouts ronds pour meubles de cuisine (acier inoxydable, 30 mm de diamètre, poids 0,2 kg)
- Pentures à vis pour coffres à outils (acier zincé, 50 mm de longueur, poids 0,8 kg)
- Charnières à axe pour portes de garage (acier galvanisé, 60 mm de longueur, poids 1,2 kg)
- Paumelles à gâchette pour meubles de salle de bain (inox, 25 mm de diamètre, poids 0,4 kg)
- Pentures à ressort pour portes de maison (acier peint, 40 mm de longueur, poids 0,6 kg)
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8302
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
83021000
Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8302
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830210
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83021000
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2022-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 83021000
2005:
83021010
➜
2006:
83021000
2005:
83021090
➜
2006:
83021000