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Code SH 83021000 - charnières en métaux communs
Charnières de tous genres, y.c. les paumelles et pentures, en métaux communs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Charnières à piano en acier (longueur : 1 mètre, épaisseur : 2 mm) pour portes ou meubles
- Paumelles en laiton (hauteur : 7,5 cm, largeur : 4 cm) pour fenêtres ou coffrets
- Pentures en fer forgé (poids : 250 g, diamètre : 8 cm) pour portes anciennes ou malles
- Charnières à ressort en aluminium (longueur : 10 cm, largeur : 3 cm) pour persiennes ou carrosseries
- Charnières invisibles en zamak (épaisseur : 1,5 mm, capacité de charge : 15 kg) pour meubles modernes
- Paumelles à souder en acier inoxydable (longueur : 12 cm, largeur : 5 cm) pour escaliers ou ouvrages métalliques
- Charnières à gonds en bronze (diamètre du gond : 1 cm, hauteur : 6 cm) pour portes ou coffres
- Paumelles en laiton (hauteur : 7,5 cm, largeur : 4 cm) pour fenêtres ou coffrets
- Pentures en fer forgé (poids : 250 g, diamètre : 8 cm) pour portes anciennes ou malles
- Charnières à ressort en aluminium (longueur : 10 cm, largeur : 3 cm) pour persiennes ou carrosseries
- Charnières invisibles en zamak (épaisseur : 1,5 mm, capacité de charge : 15 kg) pour meubles modernes
- Paumelles à souder en acier inoxydable (longueur : 12 cm, largeur : 5 cm) pour escaliers ou ouvrages métalliques
- Charnières à gonds en bronze (diamètre du gond : 1 cm, hauteur : 6 cm) pour portes ou coffres
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8302
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
83021000
Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8302
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830210
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83021000
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2022-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 83021000
2005:
83021010
➜
2006:
83021000
2005:
83021090
➜
2006:
83021000