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Code SH 83023000 - Garnitures métaux communs véhicules
Garnitures, ferrures et simil. en métaux communs, pour véhicules automobiles (sauf charnières et serrures)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poignées de porte de véhicule (inox, 50 cm, 1,5 kg)
- Supports de rétroviseur (aluminium, 20 cm, 0,5 kg)
- Embouts de freins (acier, 10 cm, 0,2 kg)
- Garnitures de tableau de bord (cuivre, 30 cm, 1 kg)
- Roues de secours en métal commun (acier, 40 cm, 5 kg)
- Patères de fixation de siege (acier, 15 cm, 0,8 kg)
- Supports de rétroviseur (aluminium, 20 cm, 0,5 kg)
- Embouts de freins (acier, 10 cm, 0,2 kg)
- Garnitures de tableau de bord (cuivre, 30 cm, 1 kg)
- Roues de secours en métal commun (acier, 40 cm, 5 kg)
- Patères de fixation de siege (acier, 15 cm, 0,8 kg)
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8302
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
83023000
Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8302
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830230
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83023000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06