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Code SH 83023000 - garnitures métalliques pour véhicules automobiles
Garnitures, ferrures et simil. en métaux communs, pour véhicules automobiles (sauf charnières et serrures)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poignées de portes en alliage daluminium pour véhicules automobiles (longueur 15 cm, poids 200 g).
- Supports de rétroviseurs en acier galvanisé pour véhicules automobiles (hauteur 10 cm, largeur 5 cm).
- Roulettes de sièges réglables en métal commun pour véhicules automobiles (diamètre 4 cm, charge maximale 50 kg).
- Ferme-portes automatiques en acier inoxydable pour portières de véhicules automobiles (poids 1,2 kg).
- Patères en métal commun pour accrocher des équipements dans les camions (longueur 20 cm, capacité de charge 10 kg).
- Supports de fixation de pare-chocs en métal commun pour véhicules automobiles (épaisseur 3 mm).
- Supports de rétroviseurs en acier galvanisé pour véhicules automobiles (hauteur 10 cm, largeur 5 cm).
- Roulettes de sièges réglables en métal commun pour véhicules automobiles (diamètre 4 cm, charge maximale 50 kg).
- Ferme-portes automatiques en acier inoxydable pour portières de véhicules automobiles (poids 1,2 kg).
- Patères en métal commun pour accrocher des équipements dans les camions (longueur 20 cm, capacité de charge 10 kg).
- Supports de fixation de pare-chocs en métal commun pour véhicules automobiles (épaisseur 3 mm).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8302
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
83023000
Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8302
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830230
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83023000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06