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Code SH 83025000 - Patères et supports en métal
Patères, porte-chapeaux, supports et articles simil. en métaux communs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Patère à moulure en laiton pour meuble de salon (30 cm x 10 cm x 5 cm, 1,5 kg)
- Porte-chapeau mural en fer forgé (40 cm x 30 cm x 10 cm, 3 kg)
- Support de plateau en inox pour table de salle à manger (50 cm x 20 cm x 5 cm, 2 kg)
- Patère à tige en acier inoxydable pour porte d'entrée (70 cm x 10 cm x 5 cm, 1 kg)
- Porte-chapeau avec pied en laiton chromé pour hall d'entrée (60 cm x 30 cm x 10 cm, 2,5 kg)
- Porte-chapeau mural en fer forgé (40 cm x 30 cm x 10 cm, 3 kg)
- Support de plateau en inox pour table de salle à manger (50 cm x 20 cm x 5 cm, 2 kg)
- Patère à tige en acier inoxydable pour porte d'entrée (70 cm x 10 cm x 5 cm, 1 kg)
- Porte-chapeau avec pied en laiton chromé pour hall d'entrée (60 cm x 30 cm x 10 cm, 2,5 kg)
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8302
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
83025000
Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8302
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830250
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83025000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87