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Code SH 83025000 - patères, porte-chapeaux, supports métalliques
Patères, porte-chapeaux, supports et articles simil. en métaux communs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Patères en métal (acier, 15 cm de longueur, finition chromée)
- Porte-chapeaux mural en métal (aluminium, 25 cm de largeur, support pour 3 chapeaux)
- Supports pour étagères en métal (fer, 10 cm de diamètre, capacité de charge 5 kg)
- Porte-manteaux à 3 branches en métal (acier inoxydable, 30 cm de hauteur, montage mural)
- Crochets à vêtements en métal (laiton, 12 cm de longueur, finition dorée)
- Porte-parapluies en métal (acier, 40 cm de hauteur, 6 emplacements)
- Supports pour cadres en métal (aluminium, 8 cm de longueur, ajustables)
- Porte-chapeaux mural en métal (aluminium, 25 cm de largeur, support pour 3 chapeaux)
- Supports pour étagères en métal (fer, 10 cm de diamètre, capacité de charge 5 kg)
- Porte-manteaux à 3 branches en métal (acier inoxydable, 30 cm de hauteur, montage mural)
- Crochets à vêtements en métal (laiton, 12 cm de longueur, finition dorée)
- Porte-parapluies en métal (acier, 40 cm de hauteur, 6 emplacements)
- Supports pour cadres en métal (aluminium, 8 cm de longueur, ajustables)
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8302
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
83025000
Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8302
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830250
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83025000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87