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Code SH 83089000 - Fermoirs et accessoires métalliques
Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc., y.c. les parties des articles du n° 8308, en métaux communs (sauf agrafes, crochets, oeillets, rivets tubulaires ou à tige fendue)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fermoir en métal zinc pour vêtements de femme (15 mm x 20 mm)
- Monture-fermoir en laiton pour sac à main (30 mm x 40 mm)
- Boucle en acier inoxydable pour ceinture de pantalon (25 mm de diamètre)
- Boucle-fermoir en nickel pour bijou de luxe (18 mm x 30 mm)
- Partie de rivet tubulaire en cuivre pour chaussure de sport (5 cm de longueur)
- Monture-fermoir en laiton pour sac à main (30 mm x 40 mm)
- Boucle en acier inoxydable pour ceinture de pantalon (25 mm de diamètre)
- Boucle-fermoir en nickel pour bijou de luxe (18 mm x 30 mm)
- Partie de rivet tubulaire en cuivre pour chaussure de sport (5 cm de longueur)
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8308
Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
83089000
Autres, y compris les parties
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8308
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830890
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83089000
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00