Code SH 83089000 - fermoirs en métaux communs, sans serrure

Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc., y.c. les parties des articles du n° 8308, en métaux communs (sauf agrafes, crochets, oeillets, rivets tubulaires ou à tige fendue)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FERMOIR EN LAITON POUR MAROQUINERIE (DIMENSIONS : 2,5 CM DE LONGUEUR, 1 CM DE LARGEUR)
- BOUCLE-FERMOIR EN ALUMINIUM POUR CEINTURE (POIDS : 15 G, TAILLE : 4 CM DE DIAMÈTRE)
- MONTURE-FERMOIR EN ACIER INOXYDABLE POUR SAC À MAIN (DIMENSIONS : 3 CM X 2 CM)
- PERLES DÉCOUPÉES EN CUIVRE POUR BIJOUTERIE (DIAMÈTRE : 5 MM, POIDS : 2 G PAR PIÈCE)
- FERMOIR EN ZINC POUR BRACELET-MONTRE (TAILLE : 1,5 CM DE LONGUEUR)
- BOUCLE EN FER POUR SELLERIE (DIMENSIONS : 6 CM X 3 CM)
- FERMOIR EN ALLIAGE DE MÉTAUX COMMUNS POUR ARTICLES DE VOYAGE (POIDS : 20 G, TAILLE : 5 CM X 2 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8308 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs 83089000 Autres, y compris les parties

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8308
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830890
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83089000
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00