Code SH 84021990 - Chaudières à vapeur mixtes

Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaudière à vapeur industrielle de 5 tonnes capables de produire 10 bars de pression
- Chaudière mixte pour l'industrie alimentaire de 3 mètres de long et 2 mètres de large capable de produire 5 tonnes de vapeur à l'heure
- Chaudière à vapeur électrique pour laboratoire de 1m3 avec une pression de 2 bars
- Chaudière à vapeur horizontale pour centrale électrique de 20 tonnes de capacité avec des tubes de 10 cm de diamètre

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée » Chaudières à vapeur 840219 Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes 84021910 Chaudières à tubes de fumée 84021990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8402
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840219
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84021990
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