Code SH 84059000 - Pièces de générateurs gaz

Parties des générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs simil. de gaz par procédé à l'eau, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Élément de culasse pour générateur de gaz à l'air (en acier inoxydable, diamètre 50 mm, haute de 20 cm)
- Réservoir d'eau pour générateur de gaz à l'eau (en plastique, capacité de 10 litres)
- Élément de fusion pour générateur d'acétylène (en cuivre, 300 mm de long, 10 mm de diamètre)
- Tuyau d'alimentation pour générateur de gaz à l'air (en cuivre, 5 m de long, 1 cm de diamètre)
- Pompe à eau pour générateur de gaz à l'eau (220V, 50 Hz, 0,5 kW)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8405 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs 84059000 Parties

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8405
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84059000
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