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Code SH 84072191 - Moteurs hors-bord 30 kW max
Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance <= 30 kW
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur hors-bord Mercury de 25 kW et 325 cm³ (45 kg, 102 cm de longueur)
- Moteur hors-bord Yamaha de 28 kW et 350 cm³ (50 kg, 105 cm de longueur)
- Moteur hors-bord Honda de 22 kW et 330 cm³ (40 kg, 98 cm de longueur)
- Moteur hors-bord Suzuki de 25 kW et 340 cm³ (45 kg, 100 cm de longueur)
- Moteur hors-bord Tohatsu de 20 kW et 320 cm³ (35 kg, 95 cm de longueur)
- Moteur hors-bord Johnson de 28 kW et 350 cm³ (50 kg, 105 cm de longueur)
- Moteur hors-bord Yamaha de 28 kW et 350 cm³ (50 kg, 105 cm de longueur)
- Moteur hors-bord Honda de 22 kW et 330 cm³ (40 kg, 98 cm de longueur)
- Moteur hors-bord Suzuki de 25 kW et 340 cm³ (45 kg, 100 cm de longueur)
- Moteur hors-bord Tohatsu de 20 kW et 320 cm³ (35 kg, 95 cm de longueur)
- Moteur hors-bord Johnson de 28 kW et 350 cm³ (50 kg, 105 cm de longueur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840721
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84072191
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06