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Code SH 84073100 - Moteurs à piston <= 50cm³

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée <= 50 cm³

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur 2-temps, 49 cm³, utilisé pour les scooteréttes de ville (46 mm de diamètre, 40 mm de course)
- Moteur 4-temps, 38 cm³, utilisé pour les cyclomoteurs 50 cm³ de route (39 mm de diamètre, 41 mm de course)
- Moteur monocylindre, 49,7 cm³, utilisé pour les motos de cross-country (43 mm de diamètre, 43 mm de course)
- Moteur bicylindre, 49 cm³, utilisé pour les scooters de ville électriques (39 mm de diamètre, 41 mm de course)