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Code SH 84073410 - Moteurs industriels > 1000 cm³
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 1000 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules automobiles du n° 8705
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles pour montoculteur, 1200 cm³, pour industrie du montage (84 kg, 60x40x30 cm)
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles pour véhicule automobile, 1800 cm³, pour industrie du montage du n° 8703 (130 kg, 70x50x40 cm)
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles pour véhicule automobile, 2500 cm³, pour industrie du montage du n° 8704 (180 kg, 80x60x50 cm)
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles pour véhicule automobile, 2300 cm³, pour industrie du montage du n° 8705 (150 kg, 75x55x45 cm)
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles pour montoculteur, 1500 cm³, pour industrie du montage du n° 870110 (90 kg, 65x45x35 cm)
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles pour véhicule automobile, 2000 cm³, pour industrie du montage du n° 8703 (120 kg, 60x40x30 cm)
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles pour véhicule automobile, 1800 cm³, pour industrie du montage du n° 8703 (130 kg, 70x50x40 cm)
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles pour véhicule automobile, 2500 cm³, pour industrie du montage du n° 8704 (180 kg, 80x60x50 cm)
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles pour véhicule automobile, 2300 cm³, pour industrie du montage du n° 8705 (150 kg, 75x55x45 cm)
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles pour montoculteur, 1500 cm³, pour industrie du montage du n° 870110 (90 kg, 65x45x35 cm)
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles pour véhicule automobile, 2000 cm³, pour industrie du montage du n° 8703 (120 kg, 60x40x30 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
8407
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
840734
D'une cylindrée excédant 1000 cm³
84073410
Destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm³, des véhicules automobiles du no 8705
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840734
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073410
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2022-07-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 1008/22
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2022-07-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 1008/22