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Code SH 84079010 - Moteur汽cycle ≤250cm³
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), de cylindrée <= 250 cm³ (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur de génératrice portable de 230 cm³ pour usage domestique
- Moteur de tondeuse à gazon de 200 cm³ pour usage professionnel
- Moteur de génératrice électrique de 240 cm³ pour travail de chantier
- Moteur de petite embarcation de pêche de 220 cm³ pour usage individuel
- Moteur de compresseur de 210 cm³ pour usage industriel
- Moteur de groupe électrogène de 250 cm³ pour usage de secours
- Moteur de tondeuse à gazon de 200 cm³ pour usage professionnel
- Moteur de génératrice électrique de 240 cm³ pour travail de chantier
- Moteur de petite embarcation de pêche de 220 cm³ pour usage individuel
- Moteur de compresseur de 210 cm³ pour usage industriel
- Moteur de groupe électrogène de 250 cm³ pour usage de secours
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840790
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84079010
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87