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Code SH 84079050 - Moteurs à piston pour montage
Moteurs à piston alternatif ou rotatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 250 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules du n° 8705
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur à piston alternatif, 2700 cm³, pour montage de motocultereusers du n° 870110
- Moteur rotatif à allumage par étincelles, 2200 cm³, pour véhicules automobiles du n° 8703
- Moteur à piston alternatif, 2500 cm³, pour véhicules automobiles du n° 8704
- Moteur rotatif à tout faire, 2800 cm³, pour véhicules du n° 8705
- Moteur diesel, 3000 cm³, non utilisable pour l'industrie du montage (hors champ)
- Moteur électrique, 100 kW, non utilisable pour l'industrie du montage (hors champ)
- Moteur rotatif à allumage par étincelles, 2200 cm³, pour véhicules automobiles du n° 8703
- Moteur à piston alternatif, 2500 cm³, pour véhicules automobiles du n° 8704
- Moteur rotatif à tout faire, 2800 cm³, pour véhicules du n° 8705
- Moteur diesel, 3000 cm³, non utilisable pour l'industrie du montage (hors champ)
- Moteur électrique, 100 kW, non utilisable pour l'industrie du montage (hors champ)
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8407
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
840790
Autres moteurs
D'une cylindrée excédant 250 cm³
84079050
Destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm³, des véhicules automobiles du no 8705
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840790
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84079050
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18