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Code SH 84082010 - Moteurs Diesel pour montage
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704, à moteur de cylindrée < 2500 cm³, et des véhicules du n° 8705
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur diesel pour motoculteur du no 870110, 4 cylindres, 2000 cm³, 80 ch (240 kg, 600x400x400 mm)
- Moteur essence pour véhicule automobile du no 8703, 6 cylindres, 2200 cm³, 140 ch (180 kg, 700x500x500 mm)
- Moteur semi-diesel pour véhicule automobile du no 8704, 4 cylindres, 1800 cm³, 90 ch (150 kg, 500x400x400 mm)
- Moteur diesel pour véhicule du no 8705, 2 cylindres, 1000 cm³, 40 ch (100 kg, 400x300x300 mm)
- Moteur essence pour véhicule automobile du no 8703, 8 cylindres, 3000 cm³, 220 ch (280 kg, 1000x600x600 mm)
- Moteur essence pour véhicule automobile du no 8703, 6 cylindres, 2200 cm³, 140 ch (180 kg, 700x500x500 mm)
- Moteur semi-diesel pour véhicule automobile du no 8704, 4 cylindres, 1800 cm³, 90 ch (150 kg, 500x400x400 mm)
- Moteur diesel pour véhicule du no 8705, 2 cylindres, 1000 cm³, 40 ch (100 kg, 400x300x300 mm)
- Moteur essence pour véhicule automobile du no 8703, 8 cylindres, 3000 cm³, 220 ch (280 kg, 1000x600x600 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
SL-
8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840820
Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
84082010
Destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2500 cm³, des véhicules automobiles du no 8705
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84082010
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2022-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18