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Code SH 84151090 - Systèmes de climatisation split-system
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Climatiseur électrique split-system pour fenêtre (108 cm de largeur, 35 kg)
- Appareil de climatisation à élément séparé pour mur (120 cm de hauteur, 60 kg)
- Système de refroidissement split-system pour plafond (140 cm de largeur, 80 kg)
- Equipement de ventilation split-system pour sol (90 cm de diamètre, 50 kg)
- Appareil de climatisation à élément séparé pour mur (120 cm de hauteur, 60 kg)
- Système de refroidissement split-system pour plafond (140 cm de largeur, 80 kg)
- Equipement de ventilation split-system pour sol (90 cm de diamètre, 50 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
SL-
8415
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
841510
Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés)
84151010
Formant un seul corps
84151090
Systèmes à éléments séparés (« split-system »)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8415
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841510
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84151090
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2293/16
2022-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2364/23
2024-12-04
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2024-12-04
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84151090
2001:
84158280
➜
2002:
84151090