Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 84183080 - Congélateurs 400-800L
Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité > 400 l mais <= 800 l
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Meuble congélateur-conservateur du type coffre de 450 litres
- Congélateur-conservateur coffre-fort de 500 litres
- Meuble réfrigéré pour fruits et légumes de 550 litres
- Coffre congélateur horizontal de 650 litres
- Meuble de conservation pour restauration de 750 litres
- Congélateur-conservateur coffre-fort de 500 litres
- Meuble réfrigéré pour fruits et légumes de 550 litres
- Coffre congélateur horizontal de 650 litres
- Meuble de conservation pour restauration de 750 litres
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8418
Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
841830
Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l
84183020
D'une capacité n'excédant pas 400 l
84183080
D'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8418
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841830
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84183080
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2017-02-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-02-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2017-02-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-02-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84183080
2005:
84183010
➜
2006:
84183080
2005:
84183099
➜
2006:
84183080