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Code SH 84209900 - Parties de calandres
Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rôles de revêtement pour calandres à papier (500 mm de large, 10 m de long)
- Galets de guidage pour laminoirs de textile (30 mm de diamètre, encreuve en acier)
- Têtes de découpe pour calandres à bois (600 mm de large, 200 kg)
- Roulements à roue libre pour laminoirs de plastique (Ø 150 mm, 50 mm de large)
- Braineurs pour calandres à cuir (150 mm de large, 300 mm de long)
- Galets de guidage pour laminoirs de textile (30 mm de diamètre, encreuve en acier)
- Têtes de découpe pour calandres à bois (600 mm de large, 200 kg)
- Roulements à roue libre pour laminoirs de plastique (Ø 150 mm, 50 mm de large)
- Braineurs pour calandres à cuir (150 mm de large, 300 mm de long)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8420
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842099
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84209900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14