Code SH 84209900 - Parties de calandres

Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Rôles de revêtement pour calandres à papier (500 mm de large, 10 m de long)
- Galets de guidage pour laminoirs de textile (30 mm de diamètre, encreuve en acier)
- Têtes de découpe pour calandres à bois (600 mm de large, 200 kg)
- Roulements à roue libre pour laminoirs de plastique (Ø 150 mm, 50 mm de large)
- Braineurs pour calandres à cuir (150 mm de large, 300 mm de long)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8420 Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines Parties 84209900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8420
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842099
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84209900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14