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Code SH 84238180 - Appareils pesage <= 30kg
Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg, autres qu’à pesage électronique, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Balance de précision de laboratoire de 20 kg à graduation de 0,1 g (14,5 x 10,5 x 6,5 cm, 4,2 kg)
-Instrument de pesage à fléau pour la vente au détail de 25 kg (35 x 20 x 18 cm, 8,5 kg)
- Appareil de pesage de grande précision à plateau de 15 kg (23 x 16 x 10 cm, 3,8 kg)
- Balance àRoberval de 28 kg pour usage commercial (40 x 25 x 15 cm, 11 kg)
- Instrument de pesage mécanique pour usage domestique de 18 kg (28 x 18 x 10 cm, 5,2 kg)
- Appareil de pesage de précision à résistance variable de 22 kg (30 x 18 x 12 cm, 6,5 kg)
-Instrument de pesage à fléau pour la vente au détail de 25 kg (35 x 20 x 18 cm, 8,5 kg)
- Appareil de pesage de grande précision à plateau de 15 kg (23 x 16 x 10 cm, 3,8 kg)
- Balance àRoberval de 28 kg pour usage commercial (40 x 25 x 15 cm, 11 kg)
- Instrument de pesage mécanique pour usage domestique de 18 kg (28 x 18 x 10 cm, 5,2 kg)
- Appareil de pesage de précision à résistance variable de 22 kg (30 x 18 x 12 cm, 6,5 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8423
Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
Autres appareils et instruments de pesage
842381
D'une portée n'excédant pas 30 kg
84238180
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8423
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842381
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84238180
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84238180
2016:
84238110
➜
2017:
84238180
2016:
84238130
➜
2017:
84238180
2016:
84238150
➜
2017:
84238180
2016:
84238190
➜
2017:
84238180