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Code SH 84239090 - Poids pour balances
Poids pour balances de tous genres; parties des appareils et instruments de pesage, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poids en acier inoxydable pour balance de laboratoire (50 kg, 20 cm x 30 cm x 15 cm)
- Pièces détachées pour appareils de pesage àdestination des usines alimentaires (10 pièces, 5 kg)
- Poids en laiton pour balance de pesage pour le commerce (25 kg, 30 cm x 20 cm x 10 cm)
- Instruments de pesage pour laboratoire (écran tactile, 5 kg, 15 cm x 10 cm x 5 cm)
- Composants électroniques pour appareils de pesage intelligents (moteurs, 10 pièces, 1 kg)
- Poids en fonte pour balance à plateau (100 kg, 40 cm x 30 cm x 20 cm)
- Pièces détachées pour appareils de pesage àdestination des usines alimentaires (10 pièces, 5 kg)
- Poids en laiton pour balance de pesage pour le commerce (25 kg, 30 cm x 20 cm x 10 cm)
- Instruments de pesage pour laboratoire (écran tactile, 5 kg, 15 cm x 10 cm x 5 cm)
- Composants électroniques pour appareils de pesage intelligents (moteurs, 10 pièces, 1 kg)
- Poids en fonte pour balance à plateau (100 kg, 40 cm x 30 cm x 20 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8423
Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
842390
Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage
84239010
Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920
84239090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8423
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84239090
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84239090
2016:
84239000
➜
2017:
84239090