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Code SH 84244990 - Pulvérisateurs agriculture-horticulture
Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs portables et de ceux conçus pour être portés ou tirés par tracteur)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pulvérisateur pour travaux agricoles à dos rond de 200 litres, avec lance de 6 mètres, poids 35 kg
- Pulvérisateur d'arrosage entièrement automatique pour cultures de maïs, capacité de 1000 litres, dimensions 2 x 1,5 x 1 m
- Pulvérisateur pour jardinage à réservoir de 50 litres, avec système de réduction de pulverisation, poids 12 kg
- Pulvérisateur pour parcelles de vignes, réservoir de 500 litres, tuyau de 10 mètres, poids 80 kg
- Pulvérisateur pour fertilisation pour parcelles de soja, réservoir de 800 litres, lance de 8 mètres, poids 120 kg
- Pulvérisateur pour plantations de noix, réservoir de 300 litres, système de pulvérisation en cercle, poids 60 kg
- Pulvérisateur d'arrosage entièrement automatique pour cultures de maïs, capacité de 1000 litres, dimensions 2 x 1,5 x 1 m
- Pulvérisateur pour jardinage à réservoir de 50 litres, avec système de réduction de pulverisation, poids 12 kg
- Pulvérisateur pour parcelles de vignes, réservoir de 500 litres, tuyau de 10 mètres, poids 80 kg
- Pulvérisateur pour fertilisation pour parcelles de soja, réservoir de 800 litres, lance de 8 mètres, poids 120 kg
- Pulvérisateur pour plantations de noix, réservoir de 300 litres, système de pulvérisation en cercle, poids 60 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8424
Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture
842449
Autres
84244910
Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur
84244990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8424
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842449
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84244990
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84244990
2016:
84248199
➜
2017:
84244990