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Code SH 84283990 - Appareils de manutention continue
Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l'excl. des appareils spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie, des appareils à rouleaux ou à galets, des appareils pneumatiques et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- convoyeur à courbe de 3 mètres de longueur et 0,5 mètres de largeur pour le stockage de petites pièces métalliques
- appareil élévateur à plateau pour décharger des conteneurs de 20 pieds sur un quai de déchargement
- transporteur à chaîne pour palette de 1 tonne avec un système de véhicules à guidage automatique
- convoyeur à tapis pour emballages de 10 kg maximum, avec système de détection de poids et de taille
- élévateur à fourche pour les charges lourdes, avec système de stabilisation automatique
- convoyeur à air comprimé pour les petites pièces soumises à des tolérances précises
- appareil élévateur à plateau pour décharger des conteneurs de 20 pieds sur un quai de déchargement
- transporteur à chaîne pour palette de 1 tonne avec un système de véhicules à guidage automatique
- convoyeur à tapis pour emballages de 10 kg maximum, avec système de détection de poids et de taille
- élévateur à fourche pour les charges lourdes, avec système de stabilisation automatique
- convoyeur à air comprimé pour les petites pièces soumises à des tolérances précises
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8428
Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)
Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises
842839
Autres
84283920
Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets
84283990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8428
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842839
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84283990
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84283990
2005:
84283910
➜
2006:
84283990
2005:
84283998
➜
2006:
84283990