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Code SH 84295199 - Chargeuses autopropulsées(frontal)
Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées (à l'excl. des engins à chenilles et des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chargeuse à chargement frontal avec Godet de 3,5 m³ (poids : 25 tonnes, hauteur : 3,8 m) pour travaux de terrassement
- Chargeuse-pelleteuse à chargement frontal avec bras télescopique (hauteur de levage maximum : 6 m) pour centrale à béton
- Chargeuse autopropulsée avec moteur diesel de 250 chevaux et godet de 2,5 m³ pour exploitations agricoles
- Chargeuse-pelleteuse à chargement frontal avec système de freinage hydrostatique (largeur : 2,5 m, longueur : 7,2 m) pour travaux de voirie
- Chargeuse-pelleteuse à chargement frontal avec bras télescopique (hauteur de levage maximum : 6 m) pour centrale à béton
- Chargeuse autopropulsée avec moteur diesel de 250 chevaux et godet de 2,5 m³ pour exploitations agricoles
- Chargeuse-pelleteuse à chargement frontal avec système de freinage hydrostatique (largeur : 2,5 m, longueur : 7,2 m) pour travaux de voirie
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8429
Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses
842951
Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal
Autres
84295191
Chargeuses à chenilles
84295199
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8429
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842951
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84295199
2012-03-13
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0036/12
2016-01-20
Libya (LY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0044/16
2016-02-09
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0264/12
2017-02-19
Zimbabwe (ZW)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0284/17
2017-11-14
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
2023-07-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84295199
1994:
84295190
➜
1995:
84295199