Code SH 84295199 - Chargeuses autopropulsées(frontal)

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées (à l'excl. des engins à chenilles et des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chargeuse à chargement frontal avec Godet de 3,5 m³ (poids : 25 tonnes, hauteur : 3,8 m) pour travaux de terrassement
- Chargeuse-pelleteuse à chargement frontal avec bras télescopique (hauteur de levage maximum : 6 m) pour centrale à béton
- Chargeuse autopropulsée avec moteur diesel de 250 chevaux et godet de 2,5 m³ pour exploitations agricoles
- Chargeuse-pelleteuse à chargement frontal avec système de freinage hydrostatique (largeur : 2,5 m, longueur : 7,2 m) pour travaux de voirie

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8429 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses 842951 Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal Autres 84295191 Chargeuses à chenilles 84295199 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8429
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842951
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84295199
2012-03-13
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0036/12
2016-01-20
Libya (LY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0044/16
2016-02-09
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0264/12
2017-02-19
Zimbabwe (ZW)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0284/17
2017-11-14
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
2023-07-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84295199
1994: 84295190
1995: 84295199