Code SH 84302000 - Chasse-neiges terrestres(portuaires)

Chasse-neiges (sauf montés sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobiles ou sur camion)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chasse-neige à disque horizontal pour déneiger les routes (largeur 2,5 m, hauteur 2 m, poids 5 tonnes)
- Chasse-neige à soufflante pour dégager les trottoirs (longueur 3 m, hauteur 1,8 m, poids 2 tonnes)
- Chasse-neige à roues pour les aéroports (largeur 4 m, hauteur 3,5 m, poids 10 tonnes)
- Chasse-neige à chenille pour les routes de montagne (longueur 5 m, hauteur 3 m, poids 15 tonnes)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8430 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige 84302000 Chasse-neige

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8430
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843020
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84302000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14