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Code SH 84305000 - Machines de terrassement autopropulsés
Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsés, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pelle mécanique sur chenilles (30 tonnes, 12 mètres de longueur) pour l'excavation de la terre et des minéraux
- Compacteur à roues (10 tonnes, 4,5 mètres de largeur) pour le compactage de la terre
- Trancheuse de routes autopropulsée (15 tonnes, 5 mètres de longueur) pour le nivellement des sols
- Déracenteuse à tambour (20 tonnes, 7 mètres de hauteur) pour la déforestation et la préparation des sols
- Forage horizontale (5 tonnes, 3 mètres de longueur) pour l'extracton de minerais
- Chargeuse-pelleteuse sur roues (12 tonnes, 6 mètres de longueur) pour le chargement des matériaux
- Compacteur à roues (10 tonnes, 4,5 mètres de largeur) pour le compactage de la terre
- Trancheuse de routes autopropulsée (15 tonnes, 5 mètres de longueur) pour le nivellement des sols
- Déracenteuse à tambour (20 tonnes, 7 mètres de hauteur) pour la déforestation et la préparation des sols
- Forage horizontale (5 tonnes, 3 mètres de longueur) pour l'extracton de minerais
- Chargeuse-pelleteuse sur roues (12 tonnes, 6 mètres de longueur) pour le chargement des matériaux
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8430
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843050
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84305000
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14